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Cette section regroupe tous les documents disponibles sur le site, ainsi que de nombreuses autres références. Les documents ici référencés sont classés par thème et sont également munis d'étiquettes, permettant d'opérer des croisements et ainsi obtenir plus d'informations sur un même sujet.

Affichage par étiquette : HAD

Circulaire DHOS/O N°... du 04 Février 2004 relative à l'hospitalisation à domicile (HAD)

L’objet de cette circulaire est de préciser les missions et les modalités de prise en charge en hospitalisation à domicile en général (I) en périnatalité (II) en pédiatrie (III) et en psychiatrie (IV). Ces orientations sont destinées à favoriser le développement de l’hospitalisation à domicile et s’inscrivent dans le cadre de la révision des schémas régionaux d'organisation sanitaire de deuxième génération. Les prochains SROS intègrent le développement des alternatives à l’hospitalisation, au moyen d’un volet spécifique. [...]

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Circulaire DHOS/O3 N°2006-506 du 1er Décembre 2006 relative à l'Hospitalisation à Domicile (HAD)

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Circulaire du 12 Mars 1986 relative à l'Hospitalisation à Domicile dans les établissements hospitaliers publics

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Circulaire du 29 Octobre 1974 relative à l'Hospitalisation à Domicile

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Convention HAD - Protocole d'accord signé le 27 Octobre 2008 par la FNEHAD et les 4 syndicats infirmiers représentatifs (27 10 2008)

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Décret n° 2007-660 du 30 Avril 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des structures d'Hospitalisation à Domicile (HAD) intervenant dans des Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA)

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Chemin : Maintien à domicile/Structures

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