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Cette section regroupe tous les documents disponibles sur le site, ainsi que de nombreuses autres références. Les documents ici référencés sont classés par thème et sont également munis d'étiquettes, permettant d'opérer des croisements et ainsi obtenir plus d'informations sur un même sujet.

Affichage par étiquette : Démographie

Arrêté du 29 Décembre 2008 relatif aux critères de classification de zones des infirmiers libéraux prévus à l'article L. 162-47 du code de la sécurité sociale

JORF N°0015 du 18 Janvier 2009, page 1066, texte n° 17.

Autres étiquettes : cabinet de soins
Chemin : Exercice infirmier/Convention 2007

Liste nationale des secteurs sur-dotés et du nombre d'installations possibles (Source: www.ameli.fr - UNCAM)

Autres étiquettes : cabinet de soinssystème de santé
Chemin : Exercice infirmier/Convention 2007

Arrêté du 29 Décembre 2008 relatif aux critères de classification de zones des infirmiers libéraux prévus à l’article L.162-47 du code de la sécurité sociale

Cet arrêté explique les règles de calcul de la démographie infirmière.

Autres étiquettes : cabinet de soins
Chemin : Exercice infirmier/Convention 2007

Circulaire N° DGAS/2C/DSS/MCGR/DHOS/O3/2009/05 du 29 Janvier 2009 relative aux modalités d’autorisation des services de soins infirmiers à domicile et leur articulation avec le dispositif de régulation du conventionnement des infirmières libérales

La présente circulaire vise à présenter le nouveau dispositif de régulation de l’offre de soins infirmiers au niveau infrarégional. En corollaire du dispositif de régulation des infirmiers libéraux mis en place par avenant conventionnel, ce dispositif repose notamment sur la prise en compte, lors des demandes de création ou d’extension de SSIAD autorisés, de la densité de l’offre de soins infirmiers existante, en établissement et en libéral, dans la zone desservie par le SSIAD.

Autres étiquettes : SSIADStructures de soins
Chemin : Exercice infirmier/Convention 2007

Démographie des infirmiers libéraux : des résultats positifs pour l’accord conventionnel d’Avril 2009 (UNCAM - Octobre 2010)

Autres étiquettes : cabinet de soins
Chemin : Exercice infirmier/Convention 2007

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