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Cette section regroupe tous les documents disponibles sur le site, ainsi que de nombreuses autres références. Les documents ici référencés sont classés par thème et sont également munis d'étiquettes, permettant d'opérer des croisements et ainsi obtenir plus d'informations sur un même sujet.

Afficher par catégorie : Réglementation / NGAP [22]

Arrêté du 08 Décembre 1999 - NGAP

Rajout de quelques actes.

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Arrêté du 09 Août 1985 - NGAP

Procédure d'assimilation.

Étiquettes : NGAP

Arrêté du 10 Février 1992 - NGAP

Création de la lettre-clé AIS.

Étiquettes : NGAPAIS

Arrêté du 12 Octobre 2000 - NGAP

Réorganisation des actes en articles, plus article 11 = PSI.

Étiquettes : NGAPAIS

Arrêté du 18 Février 2003 - NGAP

Chapitre 2 Article 5 bis = Soins aux patients diabétiques.

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Arrêté du 1er Mars 1999 - NGAP

Cumul AIS et pansements / perfusions.

Étiquettes : NGAPAISpansementsPerfusions

Arrêté du 21 Avril 1994 - NGAP

Féminisation du mot "Escarre", plus diverses modifications.

Étiquettes : NGAP

Arrêté du 25 Mars 1993 - NGAP

Réaménagement de la NGAP en deux chapitres (soins courants et soins spécialisés).

Étiquettes : NGAP

Arrêté du 25 Mars 1993 - NGAP (Rectificatif paru au JO du 24 Juillet 1993, page 10449)

Diverses corrections de l'Arrêté du 25 Mars 1993 paru au JO du 30 Mars 1993.

Étiquettes : NGAP

Arrêté du 27 Mars 1972 - NGAP (Version Juin 2012. Source www.ameli.fr)

Dispositions Générales.

Étiquettes : NGAP

Arrêté du 28 Juin 2002 - NGAP

Chapitre 1 Article 11 = Actes de la Démarche de Soins Infirmiers (DSI).

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Circulaire CIR 12/2003 du 17 Janvier 2003 - Démarche de Soins Infirmiers (DSI)

Cette circulaire décrit le dispositif conventionnel DSI.

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Circulaire CIR 59/2004 du 11 Mai 2004 - Démarche de Soins Infirmiers (DSI)

Cette circulaire analyse l'utilisation faite de la DSI, propose une simplification des formulaires, et argumente en annexe la disparition de la contre-signature par le médecin du Résumé-DSI.

Étiquettes : NGAPDSIAIS

Circulaire CIR 69/2003 du 20 Mai 2003 - Démarche de Soins Infirmiers (DSI)

Cette circulaire a pour objet l'aménagement transitoire des conditions d'applications de la DSI et crée un "Club des utilisateurs".

Étiquettes : NGAPDSIAIS

Circulaire CIR 7/2004 du 16 Janvier 2004 - Démarche de Soins Infirmiers (DSI)

Cette circulaire fait le point sur la montée en charge de l'utilisation de la DSI, et envisage entre autres la possibilité d'une négociation autour d'une séance de coordination des soins au chevet des patients (qui pourrait faire l'objet d'un Contrat de Santé Publique sur le modèle des Soins Palliatifs), ainsi que les cas de figure découlant de la non utiisation des formulaires par l'IDEL ou le médecin.

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Circulaire CNAM CIR-17-2002 du 17 Janvier 2002 - Démarche de Soins Infirmiers (DSI)

Application des dispositions du Décret N°2001-52 du 20 Juin 2001 modifiant le régime de l'Entente Préalable relative aux Nomenclatures (NGAP et NABM) et à la liste prévue à l'article L.165-1 du Code de la sécurité Sociale (ex-TIPS)

Étiquettes : AISDSIFormulairesNGAP

Circulaire DGR 94/93 ENSM 42/93 du 06 12 1993 relative à l'Arrêté du 25 Mars 1993 modifiant la NGAP

Étiquettes : NGAP

Circulaire ENSM 13/99 - DGR 35/99 du 09 Avril 1999 - Perfusions

Cette circulaire décrit les règles de cotation des perfusions, et les conditions de cumul avec les séances de Soins Infirmiers (AIS).

Étiquettes : NGAPPerfusionsAMIAIS

Circulaire ENSM 47/1999 - DGR 60/1999 du 23 Décembre 1999 - Perfusions

Cette circulaire décrit les règles de cotation des perfusions, et définit les conditions de cotation de l'acte de Préparation lié aux pompes portables, aux seringues électriques et aux infuseurs.

Étiquettes : NGAPPerfusionsAMI

Décision du 20 Décembre 2011 de l'Union Nationale des Caisses d'Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

Crée la Majoration d'Acte Unique (MAU) et la Majoration de Coordination Infirmière (MCI)

Étiquettes : NGAPpansementsSoins palliatifs

Décision du 21 Juillet 2014 de l’UNCAM relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

Modification de la cotation des perfusions en actes forfaitaires.

Étiquettes : NGAPPerfusions

NGAP - Article 5 bis - Aide à la cotation des actes aux patients diébétiques

Courrier de la CPAM de la Haute-Garonne présentant plusieurs exemples de cotations.

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