Accueil / Ressources / Documents

Ressources

Raccourcis

Rechercher sur le site

Ressources documentaires

Cette section regroupe tous les documents disponibles sur le site, ainsi que de nombreuses autres références. Les documents ici référencés sont classés par thème et sont également munis d'étiquettes, permettant d'opérer des croisements et ainsi obtenir plus d'informations sur un même sujet.

Afficher par catégorie : Exercice infirmier / Convention 2007 [15]

Arrêté du 17 Octobre 2008 portant approbation de l’avenant N°1 à la Convention Nationale des Infirmières et Infirmiers Libéraux

Arrêté du 25 Novembre 2011 portant approbation de l’avenant N°3 à la Convention nationale des infirmières et des infirmiers libéraux (J.O. du 26.11.2011)

Arrêté du 29 Décembre 2008 relatif aux critères de classification de zones des infirmiers libéraux prévus à l'article L. 162-47 du code de la sécurité sociale

JORF N°0015 du 18 Janvier 2009, page 1066, texte n° 17.

Étiquettes : cabinet de soinsDémographie

Arrêté du 29 Décembre 2008 relatif aux critères de classification de zones des infirmiers libéraux prévus à l’article L.162-47 du code de la sécurité sociale

Cet arrêté explique les règles de calcul de la démographie infirmière.

Étiquettes : cabinet de soinsDémographie

Avis relatif à l'avenant N°4 à la Convention destinée à organiser les rapports entre les infirmières et les infirmiers libéraux et l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, signée le 22 Juin 2007

Base de négociations de la convention 2007 par l'intersyndicale FNI - ONSIIL - SNIIL

Circulaire N° DGAS/2C/DSS/MCGR/DHOS/O3/2009/05 du 29 Janvier 2009 relative aux modalités d’autorisation des services de soins infirmiers à domicile et leur articulation avec le dispositif de régulation du conventionnement des infirmières libérales

La présente circulaire vise à présenter le nouveau dispositif de régulation de l’offre de soins infirmiers au niveau infrarégional. En corollaire du dispositif de régulation des infirmiers libéraux mis en place par avenant conventionnel, ce dispositif repose notamment sur la prise en compte, lors des demandes de création ou d’extension de SSIAD autorisés, de la densité de l’offre de soins infirmiers existante, en établissement et en libéral, dans la zone desservie par le SSIAD.

Étiquettes : DémographieSSIADStructures de soins

Convention 2007 (Version Journal Officiel)

Convention 2007 et Protocole d'Accord signés le 21 Juin 2007

Démographie des infirmiers libéraux : des résultats positifs pour l’accord conventionnel d’Avril 2009 (UNCAM - Octobre 2010)

Étiquettes : cabinet de soinsDémographie

Liste nationale des secteurs sur-dotés et du nombre d'installations possibles (Source: www.ameli.fr - UNCAM)

Étiquettes : cabinet de soinsDémographiesystème de santé

Négociations Conventionnelles: Mobilisation Nationale - Dossier de Presse (16 Avril 2007)

Nos Honoraires en Euros

Mise à jour : Tarifs au 27 Mai 2012.

Étiquettes : cabinet de soins

Protocole d'Accord signé le 19 Avril 2007

Zonage de la Densité en Infirmières libérales sur le territoire (Site de l'Assurance Maladie)

Étiquettes : cabinet de soinsPublications CNAMSSIAD

Étiquettes

Catégories

Afficher tous les documents par catégorie